Proposition de résolution de Dominique Bilde cosignée par Sophie Montel et Mireille d’Ornano : B8‑1196/2015 Le Parlement européen, – vu l’article 133 de son règlement, A. considérant le nombre croissant d’éoliennes mises en service dans le monde et en Europe; B. considérant
Proposition de résolution de Dominique Bilde cosignée par Sophie Montel : B8‑1295/2015 Le Parlement européen, – vu l’article 133 de son règlement, A. considérant qu’il existe dans l’Union européenne et les États membres, à juste titre, plusieurs journées comme la Journée européenne
Proposition de résolution de Dominique Bilde cosignée par Sophie Montel et Florian Philippot : B8‑1297/2015 Le Parlement européen, – vu la directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l’égard
Proposition de résolution de Dominique Bilde cosignée par Sophie Montel et Florian Philippot : B8‑1298/2015 Le Parlement européen, – vu le règlement (CE) no 1383/2003, remplacé par le règlement (CE) no 608/2013, – vu la directive 2004/48/CE, – vu l’article 133 de
Proposition de résolution de Dominique Bilde cosignée par Sophie Montel, Steeve Briois et Florian Philippot : B8‑1303/2015 Le Parlement européen, – vu l’article 133 de son règlement, A. considérant que la Commission européenne publie chaque année un rapport d’avancement afin d’évaluer les
Proposition de résolution de Dominique Bilde cosignée par Sophie Montel, Florian Philippot et Steeve Briois : B8‑1306/2015 Le Parlement européen, – vu l’article 13 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne; – vu l’article 133 de son règlement, A. considérant que
Question avec demande de réponse orale de Dominique Bilde, cosignée par Tonino Picula, Mara Bizzotto, Ivo Vajgl, Marco Zullo, Sophie Montel, Petras Auštrevičius, Mireille D’Ornano, Emil Radev, Gianluca Buonanno, Sylvie Goddyn, Steeve Briois, Juan Carlos Girauta Vidal, Javier Nart, Philippe Loiseau, Milan
Proposition de résolution de Dominique Bilde, cosignée par Sophie Montel et Marie-Christine Arnautu, sur une politique de l’emploi inclusive en faveur des personnes handicapées en Europe : Le Parlement européen, – vu la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne du 7 décembre 2000,
Question de Dominique Bilde, cosignée par Sophie Montel et Marie-Christine Arnautu : Selon le Fonds des Nations unies pour l’enfance (Unicef), la situation dans le camp de réfugiés palestiniens de Yarmouk, près de Damas en Syrie, est extrêmement préoccupante. Ce camp est