Question avec demande de réponse écrite à la Commission de Dominique Bilde, co-signée par Sophie Montel et Philippe Loiseau. Article 130 du règlement Les prêts bonifiés MTS-JA (prêts à moyen terme spéciaux aux jeunes agriculteurs) ont désormais une durée de bonification de
Proposition de résolution de Dominique Bilde, co-signée par Sophie Montel, Florian Philippot et Steeve Briois. Le Parlement européen, – vu la directive 96/71/CE, – vu la directive 2014/67/UE du Parlement et du Conseil du 15 mai 2014 relative à l’exécution de la
Proposition de résolution de Dominique Bilde sur la réforme du secteur vitivinicole, co-signée par Florian Philippot et Sophie Montel. Le Parlement européen, – vu le règlement (CE) n° 1493/1999 du Conseil du 17 mai 1999 portant organisation commune du marché vitivinicole(1), –
Proposition de résolution de Dominique Bilde, co-signée par Marine le Pen, Steeve Briois, Sophie Montel. Le Parlement européen, – vu le règlement (UE) n° 995/2010 du 20 octobre 2010, – vu le règlement d’exécution (UE) n° 607/2012 du 6 juillet 2012, –
Proposition de résolution de Dominique Bilde, co-signée Marine Le Pen, Steeve Briois, Sophie Montel. Le Parlement européen, – vu la directive 2010/63/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2010 relative à la protection des animaux utilisés à des fins
Proposition de résolution de Dominique Bilde, co-signée par Sophie Montel, Florian Philippot, Mireille D’Ornano, Marine Le Pen et Marie-Christine Arnautu. Le Parlement européen, – vu le règlement nº 1/1958 du 15 avril 1958, – vu la charte des droits fondamentaux de l’Union
Proposition de résolution de Dominique Bilde, co-signée par Marine Le Pen et Sophie Montel. – vu le traité instituant la CECA, désormais le traité sur l’Union européenne, – vu la résolution du 4 février 2014 sur le plan d’action pour une industrie
Proposition de résolution de Dominique Bilde, Marine Le Pen et Sophie Montel. – vu la recommandation 2007/425/CE de la Commission définissant un ensemble de mesures de mise en œuvre du règlement (CE) n° 338/97 du 9 novembre 1996, – vu l’article 133
Question de Dominique Bilde et Sophie Montel. Une étude basée sur 144 espèces d’oiseaux européens sur une échelle de 30 ans dresse un constat accablant: 421 millions d’oiseaux ont disparu seulement en Europe. 90 % de ces pertes proviennent des 36 espèces
Communiqué de presse Lors de la dernière session plénière du Parlement européen, plusieurs députés Front National ont signé et déposé une proposition de résolution visant à la promotion et au respect de la francophonie au sein des institutions européennes. Alors que le