déposée conformément à l’article 133 du règlement Dominique Bilde Le Parlement européen, – vu l’article 133 de son règlement, A. considérant que les récents événements démontrent qu’il est impératif de mettre en place un réseau de contrôle sans faille pour tous les passagers et
déposée conformément à l’article 133 du règlement Dominique Bilde Le Parlement européen, – vu l’article 133 de son règlement, A. considérant que, selon une enquête de la Commission européenne, 70 % des Européens se plaignent que l’Union européenne génère trop de « tracasseries administratives »; B. considérant que,
déposée conformément à l’article 133 du règlement Dominique Bilde Le Parlement européen, – vu la convention contre le dopage du Conseil de l’Europe nº 135, – vu le protocole additionnel à la convention contre le dopage du Conseil de l’Europe nº 188, – vu l’article 133 de
déposée conformément à l’article 133 du règlement Dominique Bilde Le Parlement européen, – vu l’article 133 de son règlement, A. considérant que mardi 31 mai, des musulmans peuls ont attaqué le village de Ninte (État de Kaduna) au Nigeria; B. considérant que la maison du pasteur
70 % des Européens considèrent que l’Union est une source de « tracasseries administratives » Connaissez-vous le règlement d’exécution n° 543/2011 du 7 juin 2011 ? Il prévoit des « normes obligatoires pour dix produits normalisés » (sic). Ces « normes de qualité » fixent des règles de calibrage pour toute une série de fruits
Dominique Bilde (ENF) et Steeve Briois (ENF) Un récent article de presse fait état de multiples plaintes reçues par la médiatrice européenne Emilie O’Really concernant les conseillers des commissaires européens. Actuellement, les commissaires ont environ 40 conseillers spéciaux, et le Président de la
Dominique Bilde (ENF) Actuellement, la Lorraine concentre 90 % de la production française et 80 % de la production mondiale de mirabelles. Ce secteur emploie plus de 3 000 personnes à l’année et plus de 1 500 saisonniers. La production a été de plus de 10 000 tonnes en 2014,
Dominique Bilde (ENF), Marie-Christine Boutonnet (ENF) et Steeve Briois (ENF) Aux termes de la résolution du Parlement européen du 14 avril 2016 sur le rapport 2015 sur la Turquie, le Parlement européen « se félicite de l’initiative du président de la République de
déposée conformément à l’article 133 du règlement Dominique Bilde Le Parlement européen, – vu le règlement (UE) n 1169/2011, – vu l’article 133 de son règlement, A. considérant que certaines nanoparticules (naturelles ou artificielles), diffusées dans l’environnement, notamment par l’air ou via les eaux usées,
déposée conformément à l’article 133 du règlement Dominique Bilde, Marine Le Pen, Marie-Christine Boutonnet, Mireille D’Ornano, Steeve Briois, Nicolas Bay, Philippe Loiseau, Lorenzo Fontana, Mario Borghezio, Marie-Christine Arnautu, Sylvie Goddyn, Mara Bizzotto, Florian Philippot, Sophie Montel, Joëlle Mélin, Edouard Ferrand, Mylène Troszczynski,