Question écrite de Dominique Bilde, cosignée par Sophie Montel (ENF) , Mireille D’Ornano (ENF) , Sylvie Goddyn (ENF), sur l’acidification des eaux : Un récent rapport de l’ONU estime que l’acidification des océans affectera à terme les revenus liés aux activités maritimes,
Proposition de résolution de Dominique Bilde cosignée par Sophie Montel et Mireille d’Ornano : B8‑1196/2015 Le Parlement européen, – vu l’article 133 de son règlement, A. considérant le nombre croissant d’éoliennes mises en service dans le monde et en Europe; B. considérant
Proposition de résolution de Dominique Bilde cosignée par Sophie Montel : B8‑1295/2015 Le Parlement européen, – vu l’article 133 de son règlement, A. considérant qu’il existe dans l’Union européenne et les États membres, à juste titre, plusieurs journées comme la Journée européenne
Proposition de résolution de Dominique Bilde cosignée par Sophie Montel et Florian Philippot : B8‑1297/2015 Le Parlement européen, – vu la directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l’égard
Proposition de résolution de Dominique Bilde cosignée par Sophie Montel et Florian Philippot : B8‑1298/2015 Le Parlement européen, – vu le règlement (CE) no 1383/2003, remplacé par le règlement (CE) no 608/2013, – vu la directive 2004/48/CE, – vu l’article 133 de
Proposition de résolution de Dominique Bilde cosignée par Sophie Montel, Steeve Briois et Florian Philippot : B8‑1303/2015 Le Parlement européen, – vu l’article 133 de son règlement, A. considérant que la Commission européenne publie chaque année un rapport d’avancement afin d’évaluer les
Proposition de résolution de Dominique Bilde cosignée par Sophie Montel, Florian Philippot et Steeve Briois : B8‑1306/2015 Le Parlement européen, – vu l’article 13 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne; – vu l’article 133 de son règlement, A. considérant que